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Mentions concernant nos annonces publiées

Pour une annonce terrain seul (sans maison définie)

Maisons Bruno-Petit SAS GHPA, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière.

Terrain compris OUI
Raccordement aux réseaux compris NON


Pour une annonce terrain+maison

Maisons Bruno-Petit SAS GHPA, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière.

Terrain compris OUI
Raccordement aux réseaux compris NON
Garantie de remboursement de l’acompte CEGI - Compagnie Européenne de Garanties Immobilières ou ATRADIUS
Garantie de livraison et délais convenus CEGI - Compagnie Européenne de Garanties Immobilières ou ATRADIUS
Responsabilité civile professionnelle SMABTP
Garantie décennale SMABTP
Assurance dommage-ouvrage SMABTP